Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOCERT
ECOCERT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3685253
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
ECOCERT de ECOCERT

Présentation de la marque ECOCERT

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ECOCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOCERT domicilié(e) LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque ECOCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCERT arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

ECOCERT a également déposé les autres marques suivantes : HQA , LES RENCONTRES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , ECOTEST , ESR Echanges Solidaires et Responsables , ECOCERT , ECOCERT , LES RENCONTRES DE LA BIO , ECOFERT , ECOMARK , ECO CERT


ECOCERT, Société anonyme - LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 380725002


MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2723015 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de Cologne, huiles essentielles à usage corporel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps (cosmétiques) ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fard, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non médical), sels ; talc pour la toilette, poudres parfumées, déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical) ; mousses pour les cheveux et shampooings ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour parfumer le linge ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, assouplisseurs, cire à épiler, dentifrices, détachants, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, lessives, savons désinfectants, teintures cosmétiques, aérosols pour rafraîchir l'haleine, pierres d'alun [antiseptiques], cire antidérapante pour planchers, cire à parquet, apprêt d'amidon, produit de blanchiment [lessive], crème pour blanchir la peau, produit pour blanchir le cuir, produit pour faire briller, teintures pour cheveux, cirages, savons désodorisants. ;

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourt, huiles et graisses comestibles. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. ;

Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits tels que produits agricoles, produits végétaux, espaces verts, produits de la mer, produits alimentaires, agro-alimentaires, boissons, produits chimiques, produits minéraux et/ d'extraction, matériaux de construction, matières premières utilisées pour l'habillement, tissus, produits d'habillement, produits de maroquinerie, produits d'hygiène et de santé, produits pharmaceutiques, détergents, fertilisants, amendements des sols, engrais, produits cosmétiques, maquillage, parfums, parfums d'ambiance. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, d'entreprises industrielles, agricoles, agroalimentaires, cosmétiques, de restauration, de tourisme, de transport, d'entreprises de services aux personnes, de collectivité locales ou d'administrations, d'organisations à but non lucratif. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de systèmes, de systèmes de management, de services et de personnels issus des entreprises précitées. Délivrance de certificat de conformité pour tous ces produits, entreprises, systèmes, services et personnes. Services de contrôle et de certification de produits, de services et d'organisation du commerce équitable, services de certification des pratiques socialement responsables en matière d'investissements financiers.